Le logo est un élément très important pour donner une identité à une entreprise. Son achat ou sa création génère forcément des frais et nécessite donc l’intervention de la comptabilité. Cette dernière effectue les examens financiers en fonction de la voie d’acquisition des marques. Alors, découvrez en profondeur les démarches de comptabilité qui découlent de ces opérations.
Plan de l'article
La comptabilisation des logos créés en interne
Certaines entreprises confectionnent leur logo à l’aide d’une agence de communication. Dans ces conditions, les dépenses engagées au sein de la société doivent rester en charges.
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Pour cela, la comptabilité doit d’abord évaluer les fonds décaissés avant le dépôt de marque. Elle doit concrètement énumérer :
- les frais de conception et création de logos ;
- les coûts de recherche d’antériorité ;
- les honoraires du réalisateur.
Ensuite, elle doit évoquer les dépenses effectuées pour le dépôt de marque. Enfin, elle doit énoncer le montant engagé après le dépôt de la marque. Celui-ci concerne la somme déboursée pour la défense et le renouvellement du logo. Selon la règle, ces dépenses restées en charges doivent être automatiquement déductibles des résultats annuels de l’entreprise.
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Cette comptabilisation peut aider les sociétés qui souhaitent baisser leur imposition. Par contre, elle peut avoir des conséquences importantes sur les enseignes qui veulent exposer les états comptables convaincants.
La comptabilisation des logos acquis
Certaines entreprises peuvent effectuer l’achat d’une marque. Dans ces conditions, les dépenses engagées doivent figurer dans un compte d’une immobilisation incorporelle.
Une immobilisation incorporelle est en réalité un actif immatériel et non financier qu’une société possède durablement. Sa valeur s’évalue de manière précise. Le plan comptable général la place dans la classe 20. Cette dernière concerne les frais d’établissement, de recherche et développement. Elle s’occupe également des brevets, des licences et des marques sans oublier les fonds de commerce et le droit de bail.
Pour comptabiliser l’acquisition du logo, celle-ci doit obligatoirement procurer des avantages économiques futurs. Ensuite, elle doit s’inscrire à l’actif du bilan comptable. L’entreprise doit enregistrer le prix d’achat et les frais connexes. Cela permettra d’amortir les marques commandées.
L’amortissement des marques acquises
Les dépenses d’achat d’un logo peuvent être amorties lorsque les avantages que la marque offre diminuent progressivement. Pour y arriver, plusieurs démarches sont à suivre.
La durée de l’amortissement
L’entreprise doit d’abord déterminer la durée d’amortissement. Cette dernière peut s’étendre sur un certain nombre d’années en fonction de l’âge de la marque, de sa notoriété et du cycle de vie du produit lié au logo.
Le taux d’amortissement
Ensuite, l’enseigne doit calculer le taux d’amortissement. Cela dépend aussi de la durée d’amortissement obtenue. Pour un amortissement linaire par exemple, le taux d’amortissement est égal à 1/ la durée réelle d’utilisation.
Pour un amortissement dégressif, la société doit multiplier le taux d’amortissement par un coefficient fiscal. Ce dernier s’élève à 1.25 pour une durée d’amortissement de 3 à 4 ans. Il atteint 1.75 lorsque la durée d’amortissement est de 5 ou 6 ans. Il peut aller à 2.25 si le temps de l’amortissement est au-delà de 6 ans.
L’annuité de l’amortissement théorique
Pour calculer l’annuité d’un amortissement linéaire, vous devez soustraire la valeur de revente de celle brute, puis multiplier le résultat par le taux d’amortissement linéaire. Dans le cadre d’un amortissement dégressif, il faut multiplier la valeur nette comptable par le taux d’amortissement dégressif.
En ce qui concerne l’amortissement dégressif, notez qu’un changement intervient pendant le processus d’amortissement. L’annuité dégressive d’amortissement passe en dessous de l’annuité qui correspond au quotient de la valeur résiduelle par le nombre d’années d’utilisation qu’il reste.
L’affinement du montant de certaines annuités
Puisque l’amortissement linéaire de la marque commence dès sa mise en route, la première annuité d’amortissement doit être retirée de la fraction liée à la période à laquelle le logo n’a pas été utilisé. Quant à l’amortissement dégressif, il débute le jour où la marque est acquise. L’entreprise doit calculer au prorata le montant à évoquer en comptabilité.
En définitive, voilà les démarches à suivre pour comptabiliser un logo.
