Qu’est-ce que l’assurance ne couvre pas?

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Prendre une assurance pour se prémunir contre les dommages causés par les situations négatives inattendues est un fait connu de tous. Vous pouvez décider d’assurer votre voiture, votre habitation, vos voyages, vos activités, etc. Mais, il y a certains préjudices que l’assurance ne couvre pas. Pour plus de détails sur le sujet, lisez ce billet.

L’assurance ne couvre pas les sinistres dus à la guerre et au terrorisme

Ces dommages ont été l’objet de beaucoup de débats et de séances de travail de la part des compagnies d’assurances. En France, la loi a exclu ses risques du domaine légal. Par contre, une assurance vie pourrait être utile dans l’hypothèse d’un attentat.

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Les dommages causés par les animaux

Vous avez souscrit à une assurance multirisque pour votre habitation. C’est parfait, mais il n’en demeure pas moins que c’est votre responsabilité de vous occuper de vos animaux afin qu’ils ne deviennent pas les acteurs de certains dégâts qui pourraient endommager votre maison. Néanmoins, certains cas particuliers pourraient faire l’objet d’attention de la part de votre assureur. Par exemple, un oiseau géant (épervier, vautour) vient percuter une fenêtre en vitre de votre immeuble et la brise. Dans ce cas, l’assureur pourrait vous indemniser.

L’assurance ne couvre pas certains dommages causés par l’eau

L’usure de certains matériels peut créer des fuites d’eau ou des débordements d’eau à votre présence ou en votre absence. Vous devez connaître la durée de vie de vos installations afin d’éviter des dégâts. Après inspection de votre domicile, l’assureur décidera dans ces cas-là de ne pas vous indemniser. Il constatera que le sinistre est dû à une négligence de votre part.

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Les sinistres liés aux catastrophes naturelles

Les mouvements du sol comme les glissements de terrain, les affaissements, les érosions, les tremblements de terre et bien d’autres ne sont pas pris en compte par le contrat d’assurance habitation. Cependant, il existe des garanties supplémentaires qui peuvent être souscrites pour se protéger des tremblements de terre. Elles sont très couteuses et pas connues du grand public.

Les dommages causés par la pollution

La pollution est en général causée par l’émission des gaz d’échappement. Vous habitez à côté d’une usine ou votre habitation s’est retrouvée dans une zone industrielle suite à l’explosion démographique. Les résidus rejetés dans l’air par ses usines peuvent retomber sur votre habitation et endommager sa couleur. Dans ce cas, vous ferez face seul aux réparations.

Les dommages d’origine nucléaire

Autrefois, ces dommages n’étaient pas pris en compte par les assurances. L’exploitant du domaine nucléaire fait face entièrement au sinistre qu’il pourrait créer. Mais depuis janvier 2022, les textes ont été révisés lors des conventions de Paris et de Bruxelles afin de protéger les sinistrés d’un accident nucléaire. Les assurances peuvent désormais indemniser les victimes à hauteur d’un montant de 1,2 milliard d’Euros. Lorsque les dommages dépassent ce montant, l’exploitant s’engage au dédommagement illimité. Cela peut aller jusqu’à la totalité de sa fortune.

Malgré les restrictions des assurances, il est important de se renseigner afin d’en savoir plus sur les options qui s’offrent à vous et d’anticiper.

Les dommages causés par une négligence coupable de l’assuré

Il faut souligner qu’une négligence coupable de l’assuré peut aussi entraîner un refus d’indemnisation. Effectivement, si l’on prend le cas d’un incendie domestique, la compagnie d’assurance pourra se retourner contre vous si elle découvre que l’incendie a été causé par une imprudence ou un manque de précaution. Par exemple, utiliser des bougies sans surveillance ou fumer dans son lit peut être considéré comme une faute grave et pourrait conduire à un refus total ou partiel de prise en charge du sinistre.

Les polices d’assurance incluent souvent une clause spécifique stipulant les comportements dangereux qui sont exclus, tandis que certains assureurs/compagnies peuvent offrir une couverture supplémentaire via la souscription de garanties optionnelles.

Il est fortement recommandé aux assurés de prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter tout acte susceptible de causer un dommage et de s’informer régulièrement auprès de leurs assureurs sur les modalités exactes des couvertures proposées afin d’éviter toute mauvaise surprise lorsqu’un sinistre surviendra.

Les sinistres liés à une utilisation non conforme de l’objet assuré

Un autre cas de figure est celui des sinistres liés à une utilisation non conforme de l’objet assuré. Il s’agit généralement d’une situation où le bien a été utilisé pour un usage différent ou incompatible avec sa vocation première, ce qui peut entraîner une défaillance technique ou une détérioration prématurée.

Par exemple, si vous utilisez votre voiture personnelle pour effectuer des livraisons professionnelles sans avoir souscrit une assurance professionnelle appropriée, la compagnie d’assurance pourrait refuser de prendre en charge les dommages causés lors d’un accident.

Il faut vérifier soigneusement les modalités précises du contrat avant toute utilisation inhabituelle du bien assuré et/ou envisager la souscription d’une garantie complémentaire adaptée à ces nouvelles circonstances.

Il faut savoir que certains contrats peuvent inclure explicitement l’exclusion de certains types d’utilisation, tels que l’utilisation commerciale ou professionnelle. Il faut discuter avec son assureur pour clarifier toutes les zones grises potentielles afin d’éviter toute mauvaise surprise au moment où un sinistre surviendra.